Déposée le 31 août 1992 par CERNAY PERRIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL),
la marque française « SATIN COTON PROBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est CERNAY PERRIN, domicilié(e) 31, rue de l'Estrey, 88440 NOMEXY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERNAY PERRIN - France.
La marque SATIN COTON PROBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERNAY PERRIN - 31, rue de l'Estrey, 88440 NOMEXY - France
CERNAY PERRIN - France
Inscription le 1 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154445 - Publication au BOPI 1993-02-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Tissus en 100 % satin de coton Tissus textiles en satin de coton Tissus en satin de coton à usage vestimentaire Vêtements de protection contre le feu en satin de coton
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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